Ordre du jour :
- Point d’information sur l’évolution du périmètre et des compétences du Syndicat Mixte Oise-Aronde (SMOA) ;
- Point d’information sur les études relatives aux Schémas Directeurs d’Assainissement Collectif et d’Alimentation en Eau Potable ;
- Débat relatif à l’étude d’accompagnement au transfert de la compétence Eau et Assainissement ;
- Passation du marché de l’étude du Schéma Directeur d’Assainissement Collectif de la Communauté de Communes du Pays des Sources ;
- Mise en place d’un Fonds Vert ;
- Convention de partenariat avec le Service Public d’Efficacité Énergétique (SPEE) ;
- Demandes de subventions pour la réalisation de deux terrains de football synthétiques ;
- Attribution de subventions aux associations ;
- Admission en non-valeur de produits irrécouvrables (Budget Annexe SPANC) ;
- Régularisation comptable suite à l’opération de fusion-absorption de l’ADTO-SAO ;
- Décision Modificative n°2 du Budget Principal ;
- Ouverture par anticipation des crédits de dépenses d’investissement avant le vote du budget 2025 ;
- Transformation d’un poste pour avancement de grade d’un agent du Pays des Sources.