Procès-verbal du conseil de communauté du 26 juin 2024

Ordre du jour :

  1. Avis sur les Zones d’Accélération des Énergies Renouvelables (ZAER) ;
  2. Subvention aux clubs sportifs évoluant en championnat ;
  3. Abondement Habitat dans le cadre du Programme d’Intérêt Général (PIG) du Conseil Départemental de l’Oise ;
  4. Aide financière accordée aux assistants maternels agréés et aux personnes souhaitant exercer la profession d’assistants maternels ;
  5. Proposition d’un nouveau type de bail commercial d’une durée de 9 ans pour le Bâtiment Industriel Locatif ;
  6. Décision Modificative (DM) N°1 du Budget Principal ;
  7. Mise en place des Tickets Restaurant pour le personnel ;
  8. Rapport d’activités 2023 de la CCPS ;
  9. Questions diverses.
Votre navigateur est dépassé !

Mettez à jour votre navigateur pour voir ce site internet correctement. Mettre à jour mon navigateur

×